Votre partenaire juridique pour les projets innovants dans le secteur de l’énergie.

Les initiatives de petite et grande envergure apportent les changements nécessaires dans le monde de l’énergie. Nous voulons soutenir les vôtres.

Bixt Tim

Nos valeurs

Uniquement pour les acteurs du marché

Sans marché, il n'y a pas d'innovation. Elle est nécessaire pour relever les défis climatiques. Nous ne travaillons que pour les acteurs du marché, jamais pour les régulateurs ou les gestionnaires de réseaux publics.

La qualité d'un grand cabinet, l’accessibilité d’un petit.

Nous avons au moins autant d'expérience et de savoir-faire que les grands cabinets mais nos tarifs sont plus accessibles et vous pouvez toujours nous joindre en personne.

La transparence

Nous communiquons de manière claire. Nous vous expliquons à quoi vous attendre et vous ne payerez pas de frais cachés ou suppléments. Nous préférons travailler sur base d’un forfait plutôt que sur base d’un tarif horaire.

L’équipe

Nous cherchons la meilleure solution avec vous

Nous aimons travailler ensemble. Avec vous, mais aussi entre nous. En réfléchissant ensemble, nous obtenons les meilleurs résultats.

Tim square

Tim Vermeir

Tim a écrit le premier livre juridique sur les réseaux d’utilité publique et n'a cessé depuis lors de travailler pour le secteur de l'énergie. Il encadre des grands projets énergétiques, a mené d’importantes procédures judiciaires, donne des conseils concernant les réseaux de distribution fermés et les lignes directes et assiste les nouveaux entrants sur le marché.

Plus sur Tim
Julie square

Julie Vanhoenacker

Julie s'est spécialisée en droit du climat et de l'énergie après un stage au cours duquel elle est entrée en contact avec toutes les facettes du droit public. Elle peut donc non seulement vous indiquer comment obtenir des certificats verts pour votre éolienne, mais aussi comment obtenir un permis pour cette éolienne.

Plus sur Julie 
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Nos services

Comment pouvons-nous vous aider ?

En vous aidant à comprendre la législation et en rédigeant des contrats solides, de manière à vous éviter une procédure judiciaire ultérieure.

Utilisation optimale de la législation

La législation en matière d’énergie est donc complexe et évolue sans cesse. Nous vous aidons à sortir du labyrinthe des règles et règlements.

Projets et contrats

Vous avez une idée novatrice pour relever les défis climatiques. Ou vous voulez offrir de nouveaux services à des clients actifs ou moins actifs dans le domaine de l'énergie. Nous rédigeons pour vous les contrats les plus appropriés pour votre entreprise ou nous supervisons la réalisation de votre projet.

Achat et vente d’énergie

Power purchase agreements, conditions générales, contrats pour la fourniture de chaleur, …

Lignes directes, réseaux fermés de distribution et communautés énergétiques.

Contrats de raccordement et d'accès, accords de gestion, négociations avec les opérateurs de réseaux et les régulateurs, ...

Projets d’énergie (renouvelable)

Contacts avec les autorités ou les opérateurs de réseaux, contrats avec les clients, due diligence, ...

Mediation et litiges

Dans toute situation de conflit, mais surtout dans les projets, la médiation est de loin préférable à une procédure judiciaire. Nous vous aidons dans la préparation de la médiation. En cas d'échec, nous mènerons pour vous des procédures contre vos contractants, le régulateur ou les opérateurs de réseau devant les tribunaux ou en arbitrage.

Notre méthodologie

Comment travaillons-nous?

Nous partons de vos intérêts et de votre situation. Nous voulons d'abord les comprendre. C'est la seule façon de vous aider au mieux.

  1. Vous nous contactez

    Nous nous entretenons avec vous immédiatement, ou bien nous vous contactons par téléphone ou par écrit endéans la demi-journée.

  2. Nous posons des questions

    Nous posons beaucoup de questions. Il est crucial pour nous de bien comprendre votre question initiale mais aussi le contexte et les intérêts sous-jacents, tant de votre côté que du côté de votre "adversaire".

  3. Nous commençons immédiatement

    Lorsque nous avons une bonne compréhension de la situation, nous vous répondons immédiatement ou très rapidement. Parfois nous avons besoin d’un délai de réflexion. Dans ce cas, nous vous communiquerons un délai concret et nous le respecterons.

Contactez-nous

Vous avez un projet dans le domaine énergétique ? Vous êtes perdu dans le labyrinthe juridique ? Vous souhaitez être conseillé par une équipe petite et spécialisée ?

Nos perspectives

Vous pouvez lire ici nos vues concernant la législation ou la jurisprudence